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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA
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« PEPITES d'ANGELIQUE »
Marque expirée - Marque en non vigueur

« PEPITES d'ANGELIQUE »
S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA

Numéro de dépôt :
3594866
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2018
« PEPITES d\'ANGELIQUE » de JANUS-ARCHANGELICA

Présentation de la marque « PEPITES d'ANGELIQUE »

Déposée le 20 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « PEPITES d'ANGELIQUE » »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA domicilié(e) 3 rue Archimède - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 698 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges Sénégoux domicilié(e) Moulin de Pouvreau - 86600 - SANXAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « PEPITES d'ANGELIQUE » est expirée depuis le 20 août 2018.

JANUS-ARCHANGELICA a également déposé les autres marques suivantes : POM-ANGELIQUE , ANGELIQUE MOGETTES , Liqueur des Dames de l'Angélique , PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE , LES DAMES DE L'ANGELIQUE , MIEL – ANGELIQUE


S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA - 3 rue Archimède - 79000 - NIORT - France - SIREN 389698820


Georges Sénégoux - Moulin de Pouvreau - 86600 - SANXAY - France


Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 27 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498449 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Confiseries.